Ordres du jour et procès-verbaux

En tout temps, il vous est possible de prendre connaissance des ordres du jour et procès-verbaux adoptés lors des séances du conseil. Le jour même, vous trouverez ici tous les documents relatifs à la séance ayant lieu en soirée.

Vous pouvez consulter les enregistrements des dernières séances du conseil sur le site web du TVR9.

2017

Septembre

Séance extraordinaire du 11 septembre

 Ordre du jour

Août

Séance ordinaire du 28 août

 Ordre du jour

Procès-verbal

Juillet

Séance ordinaire du 17 juillet

 Ordre du jour

Procès-verbal

Séance extraordinaire du 10 juillet

Ordre du jour

Procès-verbal

Juin

Séance ordinaire du 26 juin

 Ordre du jour

Procès-verbal

Séance extraordinaire du 19 juin

 Ordre du jour

Procès-verbal

Mai

Séance ordinaire du 23 mai

 Ordre du jour

Procès-verbal

Séance extraordinaire du 15 mai

 Ordre du jour

Procès-verbal

Avril

Séance ordinaire du 24 avril

 Ordre du jour

Procès-verbal

Mars

Séance ordinaire du 27 mars

 Ordre du jour

Procès-verbal

Séance extraordinaire du 13 mars

 Ordre du jour

Procès-verbal

Février

Séance ordinaire du 27 février

 Ordre du jour

Procès-verbal

Séance extraordinaire du 15 février

 Ordre du jour

Procès-verbal

Janvier

Séance ordinaire du 23 janvier

 Ordre du jour

Procès-verbal

2016

Décembre

Séance ordinaire du 12 décembre

 Ordre du jour

Procès-verbal

Séance extraordinaire du 12 décembre (budget)

 Ordre du jour

Procès-verbal

Novembre

Séance ordinaire du 28 novembre

Ordre du jour

Procès-verbal

Séance extraordinaire du 14 novembre

Ordre du jour

Procès-verbal

Octobre

Séance ordinaire du 24 octobre

 Ordre du jour

 Procès-verbal

Séance extraordinaire du 11 octobre

 Ordre du jour

 Procès-verbal

Septembre

Séance ordinaire du 26 septembre

 Ordre du jour

 Procès-verbal

Séance extraordinaire du 12 septembre

Ordre du jour

 Procès-verbal

Août

Séance ordinaire du 22 août

Ordre du jour

Procès-verbal

Juillet

Séance extraordinaire du 25 juillet

Ordre du jour

Procès-verbal

Séance ordinaire du 11 juillet

Ordre du jour

Procès-verbal

Juin

Séance ordinaire du 27 juin

 Ordre du jour

 Procès-verbal

Séance extraordinaire du 6 juin

 Ordre du jour

 Procès-verbal

Mai

Séance ordinaire du 24 mai

Ordre du jour

Procès-verbal

Avril

Séance ordinaire du 25 avril

Ordre du jour

Procès-verbal

Séance extraordinaire du 4 avril

Ordre du jour

Procès-verbal

Mars

Séance ordinaire du 29 mars

Ordre du jour

Procès-verbal

Février

Séance ordinaire du 22 février

Ordre du jour

Procès-verbal

Janvier

Séance ordinaire du 25 janvier

Ordre du jour

Procès-verbal

Séance extraordinaire du 11 janvier

Ordre du jour

Procès-verbal

Consulter l’ensemble des procès-verbaux de l’année 2015 ici
Consulter l’ensemble des procès-verbaux de l’année 2014 ici
 Consulter l’ensemble des procès-verbaux de l’année 2013 ici
 Consulter l’ensemble des procès-verbaux de l’année 2012 ici

 

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