Comité et commission

• Élus : Martin Dubreuil, Martin Robert, Renée Trudel et Nadine Viau
• Citoyens : Patricia Bales, Maryse Caron, Catherine Labonté, Émilie Lapalme, Annabelle Lemire, Jean-François Lessard et Audrey Simon
• Responsable administratif : Patricia Côté

Le comité a pour mandat d’étudier les questions relatives à l’environnement et au développement durable. Il n’a pas de pouvoir décisionnel. Il formule des recommandations au conseil à l’égard des questions et des dossiers qui lui sont soumis.

Le comité étudie et fait des recommandations au conseil sur les sujets suivants :

• Gestion des matières résiduelles;
• Qualité de l’eau;
• Utilisation de l’eau potable;
• Verdissement et embellissement;
• Revalorisation des berges;
• Qualité de l’air.

• Élus : Julie Lavoie, Stéphane Lepage, Martin Robert et Nadine Viau
• Citoyens : Pierre Cloutier, Chloé Fredette, Réal Jeannotte, François Lalancette, Carl Lavertue et Chantal Perreault
• Responsable administratif : Damien Sanschagrin

Le comité a pour mandat d’étudier les questions relatives à l’urbanisme et à l’aménagement du territoire qui peuvent lui être soumises par le conseil ainsi que les dossiers qui lui sont référés en vertu des règlements d’urbanisme en vigueur. Il n’a pas de pouvoir décisionnel. Il formule des recommandations au conseil à l’égard des questions et des dossiers qui lui sont soumis. Le comité étudie et fait une recommandation au conseil sur les demandes suivantes :

• toute dérogation mineure;
• tout plan relatif au règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble;
• tout plan relatif au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration
  architecturale;
• tout usage conditionnel;
• tout projet relatif au règlement sur les projets particuliers de construction,
  de modification, ou d’occupation d’un immeuble.

Le comité est également responsable de formuler des recommandations au conseil
relativement à l’application du Chapitre IV de la Loi sur le patrimoine culturel (L.R.Q.
c-P-9.002).

Cliquez ici pour consulter le calendrier 2023 des rencontres du comité.

• Élus : Vincent Chabot, Renée Trudel et Nadine Viau
• Citoyennes : Rachel Castillo, Maryse Desrochers, Chloé Frédette, Josée Langlois et Florence Gagnon
• Responsable administratif : Maude Zawadski

Le comité embellissement réunit des citoyens intéressés à l’horticulture, aux aménagements paysagers, aux évènements environnementaux, à l’embellissement et à l’aménagement des parcs et espaces verts de la Ville de Belœil. Il a pour objectif de sensibiliser la population à l’importance et aux bienfaits des initiatives horticoles, tant sur le plan social qu’environnemental.

• Élus : Julie Lavoie, Martin Robert et Nadine Viau
• Citoyens : Alain Borduas, Caroline Cloutier et Alain Roy
• Responsable administratif : Claudia de Courval

Ce comité a pour mandat d’étudier et de faire des recommandations au conseil sur l’amélioration du réseau routier de la Ville pour ses usagers, qu’ils soient piétons, cyclistes ou automobilistes et sur l’élaboration et la mise en oeuvre du plan directeur des pistes cyclables.

• Élus : Julie Lavoie, Stéphane Lepage et Nadine Viau
• Représentants d’organismes : Gilles Gobeil, Diane Malo, Andrée Morissette et Sonia St-Aubin
• Citoyens : Viviane Khouzam et Claudia Nigrelli
• Responsable administratif : Julie Pelletier

Le comité a pour mandat d’étudier les questions relatives à l’accessibilité universelle et à l’intégration des personnes handicapées. Il s’assure de la rédaction et de la mise en œuvre d’un plan d’action visant à réduire les obstacles à l’intégration des personnes handicapées. Il n’a pas de pouvoir décisionnel. Il formule des recommandations au conseil à l’égard des questions et des dossiers qui lui sont soumis.

Plan d’action 2021-2022 à l’égard des personnes handicapées

• Élus : Louise Allie, Vincent Chabot, Martin Dubreuil, Stéphane Lepage (substitut) et Nadine Viau
• Responsable administratif : Damien Sanschagrin

Le comité a pour mandat d’étudier les demandes de démolition, d’accepter ou de refuser les demandes de certificats d’autorisation et de fixer les conditions nécessaires à l’émission de ces certificats d’autorisation. Il a un pouvoir décisionnel.

• Élus : Julie Lavoie, Martin Robert et Nadine Viau
• Citoyens : Anne-Marie Charest et Pierre Cloutier
• Représentante de la Société d’histoire : Alain Borduas
• Responsable administratif : Alexandre Doucet-McDonald

Le comité a pour mandat d’étudier les questions relatives à la toponymie municipale. Il n’a pas de pouvoir décisionnel. Il formule des recommandations au conseil à l’égard des questions et des dossiers qui lui sont soumis.

Le comité étudie et fait des recommandations au conseil sur toute question relative à la désignation, la modification ou le remplacement de noms de lieux tant pour les édifices municipaux, les places publiques, les monuments, les parcs et espaces verts municipaux, que les voies publiques.

• Élus : Julie Lavoie, Renée Trudel et Nadine Viau
• Citoyen : Pierre Chassé
• Représentant de la société d’histoire : Pierre Gadbois
• Responsable administratif : Vincent Verdon

Le Conseil local du patrimoine a pour fonction de donner son avis au conseil municipal, à la demande de ce dernier, sur toute question relative à l’identification, la citation et la protection du patrimoine culturel.