AVIS est donné que lors de la séance tenue le 25 septembre 2023, le conseil a adopté le Règlement 1775-09-2023 modifiant le Règlement général 1775-00-2020.
Ce règlement entre en vigueur selon la loi et peut être consulté sur le site Internet de la Ville de Beloeil en cliquant sur le lien correspondant ci-dessous. Une copie peut également être obtenue en faisant la demande auprès de la Direction des affaires juridiques par téléphone au 450 467-2835, poste 2809 pendant les heures normales d’ouverture ou par courriel au greffe@beloeil.ca.
Donné à Beloeil, ce 27 septembre 2023.
MARILYNE TREMBLAY, avocateGreffière
Consulter le règlement 1775-09-2023
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