Localisation (Article 129)

Un spa peut être localisé en cour latérale ainsi qu’en cour arrière d’une propriété.

 

Implantation (Article 129)

Distance minimale de toute ligne de terrain est fixée à 1.50 mètre.

 

Généralité (Article 191)

Les spas sont autorisés, à titre de construction accessoire, à toutes les classes d’usages habitation.

 

Nombre autorisé (Article 192)

Un seul spa est autorisé par terrain.

 

Implantation (Article 193)

Nonobstant les dispositions de l’article 129, un spa et un adjacent à un bâtiment principal.

Nonobstant les dispositions du présent règlement, un spa peut être installé sous une pergola.

Clôture (Article 194)

Un spa doit être entouré d’une clôture conforme aux dispositions de la sous-section 9 de la section 8 du présent chapitre. Toutefois, une clôture n’est pas obligatoire dans les cas suivants :

a.      Un spa muni d’un couvercle amovible cadenassé, conçu de manière à en empêcher l’accès en dehors des périodes d’utilisation;

b.      Un spa fermé dont l’accès est contrôlé par une porte munie d’un dispositif de verrouillage installé du côté intérieur du spa et se refermant automatiquement.

 

 

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