AVIS est donné que lors de la séance tenue le 22 septembre 2025, le conseil a adopté le Règlement 1653-16-2025 modifiant le Règlement 1653-00-2011 concernant la circulation et le stationnement.
Ce règlement entre en vigueur selon la loi et peut être consulté sur le site Internet de la Ville de Beloeil en cliquant sur le lien correspondant ci-dessous. Une copie peut également être obtenue sans frais en faisant la demande auprès de la Direction des affaires juridiques par téléphone au 450 467-2835, poste 2809 pendant les heures normales d’ouverture ou par courriel au [email protected].
Donné à Beloeil, ce 7 novembre 2025.
MARILYNE TREMBLAY, avocateGreffière
Consulter le règlement 1653-16-2025
Télécharger l’avis public
Ce site web utilise des fichiers témoins (cookies) pour améliorer votre expérience de navigation et mieux comprendre son utilisation. En cliquant sur “ Tout accepter ”, vous consentez à l'utilisation des fichiers témoins. Politique de confidentialité
