Chaleur accablante : conseils et ressources pour traverser la canicule en toute sécurité

Comités

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Les élus du conseil municipal de la Ville de Beloeil sont membres de plusieurs comités qui ont pour mandat de se pencher sur divers projets, enjeux ou problématiques.

Composés d’élus, de fonctionnaires municipaux et dans certains cas de citoyens, les membres de ces comités sont nommés par le conseil.

Règlement 1807-00-2024 relatif à la régie interne des comités.

Comités

  • Élus : Julie Lavoie, Stéphane Lepage, Martin Robert et Nadine Viau
  • Citoyens : Pierre Cloutier, Chloé Fredette, Réal Jeannotte, François Lalancette, Carl Lavertue et Chantal Perreault
  • Responsable administratif : Damien Sanschagrin

Le comité a pour mandat d’étudier les questions relatives à l’urbanisme et à l’aménagement du territoire qui peuvent lui être soumises par le conseil ainsi que les dossiers qui lui sont référés en vertu des règlements d’urbanisme en vigueur. Il n’a pas de pouvoir décisionnel. Il formule des recommandations au conseil à l’égard des questions et des dossiers qui lui sont soumis. Le comité étudie et fait une recommandation au conseil sur les demandes suivantes :

  • toute dérogation mineure;
  • tout plan relatif au règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble;
  • tout plan relatif au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration
    architecturale;
  • tout usage conditionnel;
  • tout projet relatif au règlement sur les projets particuliers de construction,
    de modification, ou d’occupation d’un immeuble.

Le comité est également responsable de formuler des recommandations au conseil
relativement à l’application du Chapitre IV de la Loi sur le patrimoine culturel (L.R.Q.
c-P-9.002).

Cliquez ici pour consulter le calendrier 2024 des rencontres du comité.

  • Élus : Louise Allie, Vincent Chabot, Martin Dubreuil, Stéphane Lepage (substitut) et Nadine Viau
  • Responsable administratif : Damien Sanschagrin

Le comité a pour mandat d’étudier les demandes de démolition, d’accepter ou de refuser les demandes de certificats d’autorisation et de fixer les conditions nécessaires à l’émission de ces certificats d’autorisation. Il a un pouvoir décisionnel.

  • Élus : Julie Lavoie, Renée Trudel et Nadine Viau
  • Citoyen : Pierre Chassé
  • Représentant de la société d’histoire : Pierre Gadbois
  • Responsable administratif : Vincent Verdon

Le Conseil local du patrimoine a pour fonction de donner son avis au conseil municipal, à la demande de ce dernier, sur toute question relative à l’identification, la citation et la protection du patrimoine culturel.