Comités Accueil Pages Interagir Conseil municipal Comités Comités Les élus du conseil municipal de la Ville de Beloeil sont membres de plusieurs comités qui ont pour mandat de se pencher sur divers projets, enjeux ou problématiques.Composés d’élus, de fonctionnaires municipaux et dans certains cas de citoyens, les membres de ces comités sont nommés par le conseil.Règlement 1807-00-2024 relatif à la régie interne des comités. Qu'est-ce qu'un comité? Un comité est un regroupement de personnes nommées par le conseil municipal pour formuler des recommandations dans un domaine de l’administration municipale. × Comités Comité consultatif d’urbanisme Élus : Jonathan Brisson, Louise Allie et Vincent ChabotCitoyens : Fabien Bécard, Marc Boisvert, Herlinda Coronado, Jean-François Lessard, Stéphanie Perron, poste vacant.Responsable administratif : Damien SanschagrinLe comité a pour mandat d’étudier les questions relatives à l’urbanisme et à l’aménagement du territoire qui peuvent lui être soumises par le conseil ainsi que les dossiers qui lui sont référés en vertu des règlements d’urbanisme en vigueur. Il n’a pas de pouvoir décisionnel. Il formule des recommandations au conseil à l’égard des questions et des dossiers qui lui sont soumis. Le comité étudie et fait une recommandation au conseil sur les demandes suivantes :toute dérogation mineure;tout plan relatif au règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble;tout plan relatif au règlement sur les plans d’implantation et d’intégrationarchitecturale;tout usage conditionnel;tout projet relatif au règlement sur les projets particuliers de construction,de modification, ou d’occupation d’un immeuble.Le comité est également responsable de formuler des recommandations au conseilrelativement à l’application du Chapitre IV de la Loi sur le patrimoine culturel (L.R.Q.c-P-9.002).Cliquez ici pour consulter le calendrier 2026 des rencontres du comité. Comité d'étude des demandes de démolition Élus : Jonathan Brisson, Louise Allie et Vincent ChabotResponsable administratif : Damien SanschagrinLe comité a pour mandat d’étudier les demandes de démolition, d’accepter ou de refuser les demandes de certificats d’autorisation et de fixer les conditions nécessaires à l’émission de ces certificats d’autorisation. Il a un pouvoir décisionnel. Conseil local du patrimoine Élus : Jonathan Brisson et Louise AllieCitoyen : Pierre Chassé, Philippe DenisReprésentant de la société d’histoire : Constant DenigerResponsable administratif : Damien SanschagrinLe Conseil local du patrimoine a pour fonction de donner son avis au conseil municipal, à la demande de ce dernier, sur toute question relative à l’identification, la citation et la protection du patrimoine culturel.
