La Politique de prévention de la violence dans les rapports avec la clientèle a pour objectif d’établir des balises et de préciser l’engagement de la Ville à prévenir les manifestations de violence provenant de la clientèle, et à soutenir le personnel touché.

Beloeil, par sa Politique d’information et de consultation publique, recherche et favorise le développement d’une collaboration en temps réel entre les citoyens, les élus et les fonctionnaires municipaux dans la poursuite de l’intérêt collectif. Elle considère que l’information, la consultation et la participation des citoyens aux processus décisionnels peuvent bonifier les projets présentés tout en permettant d’éclairer la prise de décision des élus.

Les orientations stratégiques précisent les interventions que la Ville de Beloeil entend réaliser sur son territoire au cours des  prochaines années. Ce document présente les priorités retenues visant à maximiser la prospérité et le rayonnement de la Ville et à maintenir une qualité optimale au niveau des services à la population.

• Planification stratégique 2023-2028

Le plan directeur des parcs détermine les paramètres que la ville de Beloeil entend respecter dans la gestion de ses parcs. C’est d’abord un guide et un outil de référence. Il permet de se retrouver parmi l’ensemble des installations qu’on retrouve sur notre territoire. Il en dresse la cartographie et le répertoire. Il en établit le classement et en précise la vocation en lien avec l’inventaire des équipements de jeux, de loisirs et de détente mis à la disposition des citoyens.

• Plan directeur des parcs

La politique d’approvisionnement de la Ville de Beloeil, dans un contexte de décentralisation des approvisionnements, a pour but de fournir autant au personnel qu’aux fournisseurs, le cadre d’une saine gestion des approvisionnements dans le meilleur intérêt de la Ville en déterminant les objectifs, les modalités d’adjudication des contrats, ainsi que les responsabilités des différents intervenants. Cet outil de référence se veut un complément au Règlement de gestion contractuelle et ne peut en aucun cas s’y substituer.

• Politique d’approvisionnement

La Ville de Beloeil entend confirmer son intention de contribuer à l’enrichissement de la qualité du milieu de vie. Par ce plan d’action, la Ville entend également fournir aux personnes handicapées un lieu d’appartenance favorable à leur autonomie et à leur épanouissement.

• Plan d’action 2022-2023 à l’égard des personnes handicapées

La Municipalité régionale de comté (MRC) de La Vallée-du-Richelieu a adopté son schéma d’aménagement révisé (SAR) le 7 septembre 2006. Ce document est entré en vigueur le 7 février 2007.Conformément aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q.c.A-19-1)(LAU), le conseil de toute municipalité dont le territoire est compris dans celui de la MRC doit, dans les deux ans qui suivent l’entrée en vigueur du schéma d’aménagement révisé (SAR), adopter tout règlement de concordance nécessaire pour tenir compte de la révision du schéma (art.59,LAU). C’est suite à de nombreuses consultations et révisions que le plan d’urbanisme a été déposé en février 2012.

• Plan d’urbanisme

En 2008, la Ville de Beloeil a entrepris une démarche visant à élaborer une politique culturelle pour la municipalité, en vue d’améliorer la qualité de vie et d’accroître le sentiment d’appartenance des citoyennes et citoyens à notre ville. La Politique culturelle de Beloeil adoptée par le Conseil municipal en avril 2010 a été produite pour encadrer et orienter les actions municipales en matière de culture et de patrimoine.  La Ville de Beloeil entend par son plan d’action culturel, affirmer son leadership en matière de développement culturel sur son territoire.  Au printemps 2012, on invitait la population à réfléchir sur les moyens à mettre en oeuvre pour réaliser un plan d’action découlant de sa politique culturelle.  Plusieurs rencontres de travail et de consultations se sont tenues, auprès des citoyens, des organismes du milieu, du comité culturel, du représentant du bureau régional du ministère de la Culture et du conseil municipal.  Le 15 juillet 2013, au terme de ce processus, le conseil municipal adopte un plan d’action qui vise 4 axes de développement :

1. Favoriser la diffusion des arts et la diversité des pratiques artistiques
2. Soutenir et reconnaître les artistes, les organismes et projets culturels
3. Favoriser une synergie entre les acteurs culturels et les citoyens
4. Mettre en valeur l’identité culturelle de la Ville de Beloeil et son caractère distinctif

• Politique culturelle
• Plan d’action culturel 2022-2024

Le plan de viabilité hivernale de la Ville de Beloeil a été conçu dans une perspective de développement durable. Ce plan souligne l’importance de maintenir un réseau sécuritaire, et ce, sous le respect et la protection de notre environnement

• Plan de viabilité hivernale de la Ville de Beloeil

L’objectif initial de la démarche de planification stratégique est d’améliorer la qualité de vie des citoyens. Une série de consultations publiques a eu lieu et a permis de faire ressortir des éléments de perception, de vision et de dégager de grandes orientations à long terme.

• Politique environnementale de Beloeil
• Plan de lutte contre les îlots de chaleur et le ruissellement

Le plan d’action issu de la politique familiale de la Ville de Beloeil vise deux objectifs :

1) Améliorer les équipements et les installations municipales pour l’ensemble des clientèles, soit les familles, les jeunes, les ainés et les personnes handicapées;

2) Assurer une cohérence avec la planification stratégique de la Ville.

Ce plan d’action compte 30 orientations et 63 actions.

• Politique et plans d’action pour les familles 2021-2026 

La Ville de Beloeil considère important de soutenir financièrement certains projets émanant du milieu, l’excellence de ses citoyens et des événements spéciaux qui ont un impact positif dans notre communauté. Pour ce faire, elle dispose d’une politique d’assistance financière dédiée aux individus et organismes du milieu.

Cette politique établi les paramètres lui permettant d’analyser de façon objective et équitable les demandes. Pour en connaître tous les détails, veuillez consulter la politique :

• Politique d’attribution de subventions

Pour en savoir plus sur la façon de déposer une demande, cliquez ici.

Adoptée à la séance ordinaire du conseil municipal le 22 juin 2015, la Politique de l’arbre de Beloeil, est un élément clé pour faire de la ville un leader en matière de développement durable. Ce nouvel outil découle des Orientations stratégiques et plan d’actions de la Politique environnementale. Il présente et traduit l’engagement de la Ville à protéger et entretenir les arbres sur son territoire. Il affirme la volonté municipale de reverdir l’espace urbain et d’y favoriser la biodiversité.

• Politique de l’arbre

Dans l’accomplissement de sa mission, Beloeil prend les mesures requises pour offrir à ses citoyens un service efficace, courtois, confidentiel et équitable.
Elle met en place des mécanismes facilitant les contacts avec l’administration municipale. Elle assure le suivi de toutes les demandes ou plaintes reçues et règle les différends et les réclamations.

• Politique de service à la clientèle

La Politique de reconnaissance des organismes se veut un cadre d’accueil pour les organismes du milieu qui apportent une contribution significative à l’amélioration de la qualité de vie des Beloeillois. Cette politique permet à la Ville de s’associer à des organismes dont l’offre de service vient bonifier son action dans les champs de responsabilités qui lui incombent.

• Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes

Le conseil municipal et tous les gestionnaires de la ville de Beloeil, à titre de gestionnaires de fonds publics, portent une attention particulière à la gestion financière de la Ville. En ce sens, une gestion préventive est préconisée et implique que la Ville prévoie des réserves suffisantes pour faire face aux situations exceptionnelles et imprévues ou en prévision de projets ou d’initiatives pour lesquels elle juge pertinent d’accumuler les sommes nécessaires à leurs réalisations. Cette politique encadre les prises de décisions en matière de gestion des surplus.

• Politique de gestion des surplus

Le conseil municipal et tous les gestionnaires de la ville de Beloeil, à titre de gestionnaires de fonds publics, portent une attention particulière à la gestion financière de la Ville. La mise en place d’une politique de gestion de la dette s’inscrit dans cette pratique afin d’assurer le maintien de l’endettement à un niveau permettant à la fois de respecter la capacité de payer des contribuables et de maintenir la capacité de la Ville à offrir des services de qualité à ses citoyens et ses citoyennes.

L’endettement doit être utilisé avec parcimonie, puisqu’il constitue un emprunt sur la fiscalité des générations futures des contribuables et limite d’autant la marge de manoeuvre des futurs élus et gestionnaires municipaux. Cette politique encadre les prises de décisions en matière d’endettement.

• Politique de gestion de la dette à long terme

La présente politique s’applique à toute demande de dénomination toponymique et toute question relative à la toponymie, quelle qu’en soit la nature et la provenance, incluant celles initiées par les différentes instances de la Ville. Le territoire pour lequel le comité de toponymie doit exercer sa mission est celui de la Ville. Les lieux à nommer sont :

• Les voies de communication publiques ou privées (rues, chemins, etc.);
• Les parcs et espaces verts publics;
• Les édifices publics et les salles publiques à l’intérieur de ces édifices;
• Les équipements sportifs ou culturels publics;
• Tous les autres lieux ou espaces publics.

Politique de dénomination toponymique

Plan d’action pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre (version sommaire)

Plan d’action pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre (version complète)

Cette politique permet à la Ville de définir et organiser les interventions d’art public dans le but d’améliorer l’espace et le paysage urbain du territoire. Plus spécifiquement, la politique sera utile afin d’encadrer la réalisation et l’implantation d’œuvres d’art public, et assurera la mise en place de bonnes pratiques en matière de conservation et de diffusion de la collection municipale.

• Politique d’art public
• Plan d’action et d’intervention artistique 2023-2027

Le paysage culturel de la ville de Beloeil se démarque de façon considérable par sa vitalité artistique, par son offre riche et diversifiée et par la participation des citoyens aux projets culturels. Pour stimuler son dynamisme, la Ville de Beloeil a élaboré une politique d’acquisition et de diffusion d’œuvres d’art ainsi qu’une procédure d’application de cette politique.

Politique d’acquisition et de diffusion d’œuvres d’art

Procédure d’acquisition et de diffusion d’œuvres d’art

La Ville a réalisé une étude de besoins et un plan d’action pour mieux orienter ses actions futures en matière de sport, loisirs, culture et vie communautaire.

Étude des besoins de la communauté en sport, loisirs, culture et vie communautaire

La Politique de commandite de la Ville de Beloeil vise à encadrer l’analyse des demandes de commandite afin de favoriser un traitement simple, équitable et transparent. 

Chaque demande est évaluée en fonction des critères d’admissibilité et de l’enveloppe budgétaire annuelle. Le montant maximal accordé annuellement est de 500 $ par organisme.

Politique de commandites