Pesticides

Pesticides

Soucieuse de l’effet des pesticides sur l’environnement et la santé humaine, le conseil municipal a déposé en séance publique un projet de règlement qui interdira l’application de pesticides à compter du 28 novembre 2022. En plus des lois provinciale et fédérale en la matière, la Ville se dote ainsi d’un outil qui lui permet de resserrer les exigences par rapport à l’utilisation de ces produits, en vue de protéger la population et les écosystèmes.

Pourquoi un règlement sur les pesticides?

  • Pour la santé humaine et environnementale
  • Pour établir un dialogue avec les résidents aux prises avec des problématiques extérieures
  • Pour accompagner les résidents vers de meilleurs pratiques culturales : la pelouse écologique
    • prévenir l’utilisation de pesticides en pratiquant une tonte plus haute, une irrigation adéquate, l’aération de son terrain, le déchaumage, le terreautage, l’ensemencement, etc.
  • Pour mieux informer les résidents sur les pratiques des entrepreneurs et les aider à bien choisir avec qui faire affaire lorsque requis

Les grandes lignes du règlement municipal

Interdiction sur l’ensemble du territoire de la ville d’appliquer des pesticides à l’extérieur.
  • En cas d’infestation, conditionnellement à ce qu’un permis temporaire soit délivré au propriétaire ou à l’occupant conformément au règlement et à ce que toutes les autres alternatives moins nocives et à ce que toutes les autres alternatives moins nocives et à faibles impacts soient épuisées ou inadéquates à la situation.
  • Pesticides à faible impact, d’azadirachtine, de biopesticides, d’engrais ou de suppléments (adjuvants, amendements, biostimulants, etc.);
  • Produits destinés au traitement de l’eau potable, des piscines, des étangs décoratifs, traitement du bois et bassins artificiels en vase clos;
  • Utilisations à des fins agricoles au sens de la Lois sur les producteurs agricoles (R.L.R.Q., chapitre P-28), excepté sur la partie réservée à l’habitation;
  • Utilisations de pesticides ou d’engrais pour les entreprises commerciales d’horticulture ornementale exerçant comme activité principale l’usage « centre horticole, jardinerie, pépinières », et ce, seulement sur les zones de cultures et le site principale où est situé l’établissement commercial.
  • S’il s’agit d’un golf ou de terrains d’exercice pour golfeur, conformément au Code de gestion des pesticides du Québec;
  • Emprises de transport et d’énergie pour des motifs de sécurité seulement;
  • Insectifuges pour les humains et les animaux, ou de colliers insecticides;
  • Raticides et boîte d’appâts d’usage domestique ou commercial, scellés;
  • Utilisation ponctuelle et localisée d’insecticide d’usage domestique dans le but spécifique de détruire des nids de guêpes;
  • Utilisation pour contrôler ou enrayer les plantes constituant un danger ou une nuisance pour les humains telles que les espèces exotiques envahissantes et l’herbe à la puce, si les moyens naturels et à faibles impacts se sont avérés inefficaces et sous réserve de l’obtention d’un permis temporaire;
  • Utilisation pour le contrôle de la vermine autour des entrepôts et des usines de produits alimentaires ou des laboratoires et usines de produits pharmaceutiques, conditionnellement à ce qu’un permis temporaire soit délivré et à ce que toutes les autres alternatives soient épuisées ou inadéquates à la situation;
  • En cas d’infestation, conditionnellement à ce qu’un permis temporaire soit délivré au propriétaire ou à l’occupant conformément au règlement et à ce que toutes les autres alternatives moins nocives et à ce que toutes les autres alternatives moins nocives et à faibles impacts soient épuisées ou inadéquates à la situation.
  • Pesticides à faible impact, d’azadirachtine, de biopesticides, d’engrais ou de suppléments (adjuvants, amendements, biostimulants, etc.);
  • Produits destinés au traitement de l’eau potable, des piscines, des étangs décoratifs, traitement du bois et bassins artificiels en vase clos;
  • Utilisations à des fins agricoles au sens de la Lois sur les producteurs agricoles (R.L.R.Q., chapitre P-28), excepté sur la partie réservée à l’habitation;
  • Utilisations de pesticides ou d’engrais pour les entreprises commerciales d’horticulture ornementale exerçant comme activité principale l’usage « centre horticole, jardinerie, pépinières », et ce, seulement sur les zones de cultures et le site principale où est situé l’établissement commercial.
  • S’il s’agit d’un golf ou de terrains d’exercice pour golfeur, conformément au Code de gestion des pesticides du Québec;
  • Emprises de transport et d’énergie pour des motifs de sécurité seulement;
  • Insectifuges pour les humains et les animaux, ou de colliers insecticides;
  • Raticides et boîte d’appâts d’usage domestique ou commercial, scellés;
  • Utilisation ponctuelle et localisée d’insecticide d’usage domestique dans le but spécifique de détruire des nids de guêpes;
  • Utilisation pour contrôler ou enrayer les plantes constituant un danger ou une nuisance pour les humains telles que les espèces exotiques envahissantes et l’herbe à la puce, si les moyens naturels et à faibles impacts se sont avérés inefficaces et sous réserve de l’obtention d’un permis temporaire;
  • Utilisation pour le contrôle de la vermine autour des entrepôts et des usines de produits alimentaires ou des laboratoires et usines de produits pharmaceutiques, conditionnellement à ce qu’un permis temporaire soit délivré et à ce que toutes les autres alternatives soient épuisées ou inadéquates à la situation;

Les pesticides à faible impact (PFI) ne nécessitent pas l’obtention d’un certificat d’autorisation temporaire d’application. Ceux-ci comprennent les agents microbiens, les écomones (phéromones et kairomones), les extraits de plantes et autres substances biochimiques homologués à titre de biopesticides par l’Agence de règlement de la lutte antiparasitaire (ARLA). De plus, cette catégorie de pesticides inclut les ingrédients actifs autorisés à l’Annexe II du Code de gestion des pesticides (R.L.R.Q. chapitre P-9.3 r.1) ainsi que les huiles horticoles et les pyréthrines naturelles.

Certains autres produits, comme les engrais et les suppléments, ne nécessitent pas l’obtention d’un certificat d’autorisation, à condition de respecter les modalités définies par le règlement. Par exemple, si vous faites affaires avec un entrepreneur, ce dernier doit détenir un certificat annuel délivré par la Ville.

Exemples de pesticides à faible impact :

insecticides

  • Acide borique
  • Borax
  • Dioxyde de silicium (terre diatomée)
  • Méthoprène
  • Octaborate disodique tétrahydrate
  • Phosphate ferrique
  • Savon insecticide
  • Spinosad

fongicides

  • Souffre
  • Sulfure de calcium ou polysulfure de calcium

herbicides

  • Acide acétique
  • Mélange d’acides caprique et pélargonique
  • Savon herbicide

Toute application d’un pesticide dont l’ingrédient actif n’apparait pas dans la section ingrédients actifs autorisés nécessite une demande de permis temporaire d’application auprès de la Ville de Beloeil.

Voici des exemples de produits devant faire l’objet d’une demande de permis temporaire d’application de pesticide :

  • un produit composé de perméthrine ou de roténone
  • le produit Acelepryn composé de chlorantraniliprole, utilisé contre les vers blancs
  • le produit Vanquish composé de dicamba, utilisé contre les mauvaises herbes

L’équipe responsable de l’émission des permis doit poser un diagnostic avant d’accorder ou non le permis. Les éléments suivants sont évalués :

  • La zone à traiter doit respecter les bandes de protection minimales (zone sensible, cours d’eau, etc.);
  • Le propriétaire ou l’occupant déposant sa demande de permis temporaire d’application doit avoir démontré que toutes les solutions alternatives moins nocives et à faibles impacts soient épuisées ou inadéquates à la situation.

Des inspecteurs sillonnent le territoire afin de s’assurer que la réglementation est respectée. Un constat d’infraction pourrait être émis si une infraction est constatée.

Au besoin, la Ville peut prélever un échantillon d’un terrain résidentiel. Si les résultats d’analyse démontrent qu’un pesticide interdit ou nécessitant un permis a été appliqué, la Ville peut donner un constat d’infraction au propriétaire du terrain et à l’entrepreneur concerné, le cas échéant. Les pénalités prévues au règlement sont de 200 $ à 1 000 $ pour un propriétaire de terrain et de 500 $ à 2 000 $ pour un entrepreneur.

Pour toute application de pesticides, autres que les pesticides à faible impact, des distances d’éloignement doivent être respectées selon le lieu d’application :

Tout terrain, autre qu’agricole et golf

  • 2 mètres des lignes de propriétés contiguës, sans dans les cas d’autorisation par écrit de ce voisin, laquelle devra être remise avec la demande de permis;
  • 2 mètres d’un fossé de drainage;
  • 10 mètres des zones de production agricole biologique;
  • 15 mètres d’un plan d’eau ou d’un milieu humide;
  • 30 mètres d’un puits d’eau souterrain ou d’une prise d’eau de surface.

Pour tout traitement de pesticides, autre que les pesticides à faible impact, appliqués à plus d’un mètre du sol, les distances ci-dessus mentionnées doivent être multipliées par deux.

  1. Voici l’identification du nom commercial du pesticide
  2. Pour connaître les ingrédients actifs, cherchez la mention « GARANTIE » sur l’étiquette du produit

Dans cet exemple, les ingrédients du produit « End All II » sont les sels de potassium d’acides gras et les pyréthrines.

Un pesticide de synthèse contient des composés organiques de synthèse et a été fabriqué en laboratoire. Il s’agit d’un produit antiparasitaire incluant les catégories suivantes : insecticides, fongicides, herbicides.

En comparaison, un pesticide à faible impact aura un impact minimisé pour la santé et l’environnement. En effet, il aura peu d’impact sur les organismes non visés. Les pesticides à faible impact sont également rapidement biodégradables et présentent moins de risques durant leur manipulation et leur élimination. Ceux-ci incluent les agents microbiens, les écomones, les extraits de plantes et les huiles horticoles.

  • Pour établir un dialogue avec le propriétaire ou l’occupant qui vit une problématique et l’accompagner vers les meilleures pratiques
  • Pour déterminer les cas où d’autres solutions auraient intérêt à être essayées avant d’aller vers un pesticide de synthèse
  • Pour assurer que les résidents font affaire avec des entrepreneurs qui respectent les pratiques exigées par la ville dans un cas d’infestation reconnu
  • Permet d’avoir un historique des applications autorisées

Propriétaire ou occupant d’immeuble

Tout propriétaire ou occupant d’une propriété désirant procéder ou faire procéder à l’utilisation d’un pesticide autre qu’un pesticide à faible impact et l’azadirachtine doit, au préalable, obtenir le permis temporaire prévu à cette fin.

Le pesticide utilisé doit être homologué par Santé Canada et ne pas faire partie de l’Annexe I du Code de gestion des pesticides du Québec ainsi que de la classe des néonicotinoïdes.

Tout propriétaire ou occupant d’une propriété désirant procéder ou faire procéder à l’utilisation d’un pesticide autre qu’un pesticide à faible impact et l’azadirachtine doit, au préalable, obtenir le permis temporaire prévu à cette fin.

Le pesticide utilisé doit être homologué par Santé Canada et ne pas faire partie de l’Annexe I du Code de gestion des pesticides du Québec ainsi que de la classe des néonicotinoïdes.

Vous pouvez effectuer votre demande de permis temporaire à l’aide de nos services en ligne, en sélectionnant le point « 4.5 Permis temporaire d’utilisation de pesticides », au lien suivant : https://beloeil.edemandes.com/fr/create/PC

Il est de la responsabilité du propriétaire ou de l’occupant ayant obtenu un permis temporaire d’application d’aviser par écrit les occupants des terrains contigus à la propriété visée par l’application de pesticides, incluant les terrains séparés par une voie publique et compris dans le prolongement des lignes latérales du terrain traité, au moins 24 h avant l’application.

L’avis doit prendre la forme d’une lettre type obtenue auprès de l’autorité compétente de la Ville.

Vous faites affaire avec un entrepreneur, posez-lui quelques questions :

Vous êtes responsable de vérifier que l’entrepreneur est bien identifié dans la liste des entrepreneurs possédant leur certificat pour l’année en cours sur le site internet de la Ville. Celui-ci pourrait avoir été radié en cours d’année, ce qui serait également indiqué sur cette page dans la section « Entrepreneurs enregistrés ». Pour appliquer des pesticides à faible impact et des engrais, un certificat d’enregistrement annuel, remis par la ville est obligatoire.

Rappel : tout traitement signifie l’application de pesticides et d’engrais. Les pesticides de synthèse sont interdits sur le territoire à moins d’obtenir un permis temporaire d’application de la Ville

Vous êtes responsable de vérifier que l’entrepreneur est bien identifié dans la liste des entrepreneurs possédant leur certificat pour l’année en cours sur le site internet de la Ville. Celui-ci pourrait avoir été radié en cours d’année, ce qui serait également indiqué sur cette page dans la section « Entrepreneurs enregistrés ». Pour appliquer des pesticides à faible impact et des engrais, un certificat d’enregistrement annuel, remis par la ville est obligatoire.

Rappel : tout traitement signifie l’application de pesticides et d’engrais. Les pesticides de synthèse sont interdits sur le territoire à moins d’obtenir un permis temporaire d’application de la Ville

L’entrepreneur se doit d’être transparent avec les produits utilisés, leurs ingrédients actifs, leurs impacts sur votre terrain et sur votre santé. Demandez la fiche du produit.

L’entrepreneur devrait privilégier l’application de pesticides de synthèse en dernier recours sous l’obtention d’un permis temporaire d’application par le propriétaire. Le pesticide de synthèse devrait être utilisé seulement aux endroits nécessaires, tout en choisissant les produits les moins nocifs pour votre santé et l’environnement.

Les organismes nuisibles sont souvent présents en raison de mauvaises pratiques culturales qui appauvrissent le sol. Traiter un terrain contre l’organisme nuisible ne viendra pas à bout du problème la majorité du temps.

Il devrait porter : lunette de protection, gants, bottes, combinaison et chapeau. La fiche du produit spécifie ces exigences en fonction des risques. Mal équipé? Vous pouvez douter du sérieux de l’entreprise et de son souci pour la santé de son employé et la vôtre.

Ce contrat vous informera des étapes à venir. Il devrait préciser, entre autres : la nature des interventions et leur justification; les noms exacts des produits utilisés, y compris leurs numéros d’homologation ainsi que la localisation des endroits à traiter.

L’entrepreneur doit vous avertir de fermer vis fenêtres, même si l’application ne se fait pas sur le bâtiment. Les animaux domestiques et les enfants ne doivent pas jouer dehors pour une période d’au minimum 24 heures. Il doit aussi tenir compte de la météo et de la présence de cours d’eau.

Toutes les applications comportent un risque pour l’environnement. Même les pesticides dits « biopesticides » ou « pesticides à faible impact » ont un effet négatif. Si votre entrepreneur dit employer un produit sans risque, consulter le site SAGE pesticides pour valider son professionnalisme.

À surveiller après l’application

  • Affichette: l’entrepreneur est tenu d’en mettre une pour toute application.
  • Forte odeur : probablement un pesticide de synthèse. Certains pesticides à faible impact sentent le savon.

Des doutes? Contactez l’environnement au [email protected] ou au 450-467-2835, poste 2954

Entrepreneurs

  • Toute personne désirant procéder à l’utilisation de pesticides, de pesticides à faible impact, d’agents de lutte biologique ainsi qu’à l’épandage d’engrais et de suppléments (adjuvants, amendements, biostimulants, etc.) pour le compte d’autrui doit demander, par écrit, un certificat d’enregistrement à la Ville.

Vous pouvez effectuer votre demande de permis temporaire à l’aide de nos services en ligne, en sélectionnant le point « 6.3 Certificat d’enreg. Annuel – Entrepreneur- Pesticides et engrais », au lien suivant : https://beloeil.edemandes.com/fr/create/PC

  • Toute personne désirant procéder à l’utilisation de pesticides, de pesticides à faible impact, d’agents de lutte biologique ainsi qu’à l’épandage d’engrais et de suppléments (adjuvants, amendements, biostimulants, etc.) pour le compte d’autrui doit demander, par écrit, un certificat d’enregistrement à la Ville.

Vous pouvez effectuer votre demande de permis temporaire à l’aide de nos services en ligne, en sélectionnant le point « 6.3 Certificat d’enreg. Annuel – Entrepreneur- Pesticides et engrais », au lien suivant : https://beloeil.edemandes.com/fr/create/PC

  • Exigences d’affichage pour distinguer les applications :
    • Pesticides à faible impact: pictogramme jaune
    • Pesticides autres qu’à faible impact (synthèse): pictogramme rouge
    • Engrais et produits autres que les pesticides: pictogramme vert

  • Quiconque contrevient au chapitre 5 du titre 9 du règlement général (1775-00-2020) est passible :
    • Lorsqu’il s’agit d’une personne morale : d’une amende d’au moins 500$ et d’au plus 2 000$ pour une première infraction et d’au moins 1000$ et d’au plus 4000$ pour chaque récidive.
  • Dans le cas d’une infraction relative à l’utilisation ou à l’utilisation successive de plus d’un pesticide (ingrédient actif), elle constitue une infraction distincte pour chaque pesticide identifié.

Entrepreneurs enregistrés

  • Pelouse santé / Pousse vert
  • Maheu & Maheu
  • AJS Extermination inc.

Réduire sa dépendance aux traitements – choisir l’écopelouse!

Terminer les gazons exigeants semblables aux terrains de golf et places aux pelouses écologiques!

Ce n’est plus un secret, les pelouses à dominance de graminées à gazon sont très exigeantes, très couteuses et sont rarement entretenu avec des pratiques culturales respectueuses de l’environnement. Alors, pour se débarrasser de ce fardeau, on commence par où?

D’abord, pourquoi choisir l’écopelouse?

Lutter contre les ilotes de chaleur, favoriser la présence de la biodiversité, réduire sa consommation d’eau et cesser les traitements chimiques couteux.

On fait comment?

Ensemencez :  

au printemps, on sursème avec des écomélanges de semis qui contiennent une bonne diversité d’espèces. Ceux-ci peuvent contenir du trèfle (un allié indispensable pour réduire l’utilisation d’engrais et des pesticides par sont apport en azote au sol), des fétuques et de l’ivraie.

Aux endroits où la pelouse pousse plus difficilement, optez pour des plantes couvre-sol qui sont adaptées aux conditions rencontrées (thym, pervenche, vinca minor).

Nourrissez :

le terreautage avec du compost de qualité est important pour nourrir le sol et les organismes qui y vivent. Ceci permettra aussi de limiter à presque 100% l’utilisation des besoins en engrais et améliora du même coup la qualité du sol.

Aérez :

les sols en ville sont souvent très compacts dû aux travaux d’aménagement. Procédez à l’aération de sol à l’aide d’un appareil retirant des carottes, permet de favoriser les échanges d’eau et d’air favorisant la disponibilité des éléments nutritifs.  

 Zéro pesticide et engrais de synthèses :

ne traitez pas votre pelouse aux pesticides. Ces traitements ne feront que la rendre dépendante et vous vous embarquerez dans la boucle infinie des traitements annuels !

Ayez un peu de tolérance, la notion de mauvaises herbes est très subjective et chaque espèce à ses bénéfices pour votre sol.

Limitez l’utilisation d’eau :

en général une pelouse à dominance de graminée à gazon demande beaucoup d’eau. Toutefois, une écopelouse n’a pas besoin d’être arrosée tous les jours. Elle est plus tolérante à la sècheresse et n’a besoin d’eau que durant les fortes chaleurs rencontrées au mois de juin.

Limitez l’arrosage permet aussi aux racines d’aller chercher l’eau en profondeur et la rendra aussi plus tolérante aux ravageurs souvent dans les premiers centimètres du sol. 

Herbicyclez :

laisser le gazon coupé au sol afin qu’il se décompose sur place, grâce au travail des organismes décomposeurs naturellement présents dans le sol. Cette simple action permet de récupérer l’azote et l’eau présents dans les feuilles augmentant ainsi la résistance de votre pelouse à la sècheresse ainsi qu’aux insectes ravageurs.

En agissant comme fertilisant naturel, laisser les rognures d’herbes au sol permet d’éviter l’utilisation d’engrais et de pesticides de synthèses nocifs pour la santé environnementale.  

Haussez la hauteur de la coupe :

afin de favoriser l’implantation de la gestion différenciée, la Ville de Beloeil a récemment modifié sa règlementation concernant la hauteur de pelouse tolérée sur les terrains résidentiels

Il est maintenant autorisé et même encouragé de sursemer avec un mélange diversifié d’espèces herbacées et de laisser la végétation s’épanouir.  Attention toutefois, de respecter une bande de propreté où l’herbe ne doit pas dépasser 30 cm à 2 mètres d’une ligne latérale ou arrière d’un terrain ou d’une voie publique et 5 mètres de tout appareil à combustible (ex. : foyer, four barbecue etc.)

(Pour connaître l’ensemble des détails du règlement # 1775-00-2020 général article 52, rendez-vous au lien suivant : https://beloeil.ca/servir/affaires-juridiques/reglements-municipaux/).
* Veuillez noter que les indications que cet article contient ne sont pas exhaustives et que tout autre règlement peut s’appliquer.

Information complémentaire