AVIS est donné que lors de la séance tenue le 6 mai 2025, le conseil a adopté le Règlement 1791-01-2025 modifiant le Règlement 1791-00-2022 décrétant des travaux d’agrandissement et de rénovation du Centre culturel et de la bibliothèque ainsi que la démolition du Pavillon Lanctôt et décrétant un emprunt de 21 000 000 $ à cette fin afin d’augmenter la dépense de 6 400 000 $ et l’emprunt de 3 900 000 $.
Ce règlement est réputé avoir été approuvé par les personnes habiles à voter lors d’une procédure d’enregistrement tenue les 12, 13 et 14 mai 2025.
Le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) a approuvé ce règlement le 3 juillet 2025.
Ce règlement entre en vigueur selon la loi et peut être consulté sur le site Internet de la Ville de Beloeil en cliquant sur le lien correspondant ci-dessous. Une copie peut également être obtenue sans frais en faisant la demande auprès de la Direction des affaires juridiques par téléphone au 450 467-2835, poste 2809 pendant les heures normales d’ouverture ou par courriel au [email protected].
Donné à Beloeil, ce 30 juillet 2025.
MARIE-PIER SAVARD, avocate
Greffière adjointe
Consulter le règlement 1791-01-2025
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