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Comités et commissions

Les élus du conseil municipal de la Ville de Beloeil sont membres de plusieurs comités et commissions, qui ont pour mandat de se pencher sur divers projets, enjeux ou problématiques, et par la suite faire des recommandations au conseil.

Composés d’élus, de fonctionnaires municipaux et dans certains cas de citoyens, les membres de ces commissions et comités sont nommés par le conseil.

Contactez le conseiller ou la conseillère responsable d’un comité en particulier pour lui faire part de vos préoccupations.

Règlement 1770-00-2019 relatif à la régie interne des comités et des commissions.

Comités

  • Présidente : Odette Martin
  • Élus : Guy Bédard, Diane Lavoie et Renée Trudel
  • Citoyens : Maryse Caron, César Lagaerspada, Zachary Lefebvre, Maude Loiselle, Frédérique Paquet-Tougas, Pierre Pontbriand et Julie Thibodeau, Jacqueline Payne, Patricia Perazzo et Madeleine Tessier
  • Responsable administratifDany Dolan

Le comité a pour mandat d’étudier les questions relatives à l’environnement et au développement durable. Il n’a pas de pouvoir décisionnel. Il formule des recommandations au conseil à l’égard des questions et des dossiers qui lui sont soumis.

Le comité étudie et fait des recommandations au conseil sur les sujets suivants :

  • Gestion des matières résiduelles;
  • Qualité de l’eau;
  • Utilisation de l’eau potable;
  • Verdissement et embellissement;
  • Revalorisation des berges;
  • Qualité de l’air.

Président : Réginald Gagnon, conseiller municipal

  • Élus : Jean-Yves Labadie et Diane Lavoie
  • Citoyens : Pierre Cloutier, Maxime Gagnon, Réal Jeannotte, François Lalancette, Carl Lavertue et Chantal Perreault
  • Responsable administratif : Damien Sanschagrin

Le comité a pour mandat d’étudier les questions relatives à l’urbanisme et à l’aménagement du territoire qui peuvent lui être soumises par le conseil ainsi que les dossiers qui lui sont référés en vertu des règlements d’urbanisme en vigueur. Il n’a pas de pouvoir décisionnel. Il formule des recommandations au conseil à l’égard des questions et des dossiers qui lui sont soumis. Le comité étudie et fait une recommandation au conseil sur les demandes suivantes :

  • toute dérogation mineure;
  • tout plan relatif au règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble;
  • tout plan relatif au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration
    architecturale;
  • tout usage conditionnel;
  • tout projet relatif au règlement sur les projets particuliers de construction,
    de modification, ou d’occupation d’un immeuble.

Le comité est également responsable de formuler des recommandations au conseil
relativement à l’application du Chapitre IV de la Loi sur le patrimoine culturel (L.R.Q.
c-P-9.002).

  • Élus : Louise Allie, Guy Bédard et Diane Lavoie
  • Responsable administratif : Damien Sanschagrin

Le comité a pour mandat d’étudier les demandes de démolition, d’accepter ou de refuser les demandes de certificats d’autorisation et de fixer les conditions nécessaires à l’émission de ces certificats d’autorisation. Il a un pouvoir décisionnel.

  • Président : Pierre Verret
  • Élue : Odette Martin
  • Citoyen : Luc Maillette
  • Représentants d’organismes : Gilles Corbeil, Diane Malo, Andrée Morissette et Julie Vachon
  • Citoyen : Réjean Labrecque
  • Responsable administratif : Julie Pelletier

Le comité a pour mandat d’étudier les questions relatives à l’accessibilité universelle et à l’intégration des personnes handicapées. Il s’assure de la rédaction et de la mise en œuvre d’un plan d’action visant à réduire les obstacles à l’intégration des personnes handicapées. Il n’a pas de pouvoir décisionnel. Il formule des recommandations au conseil à l’égard des questions et des dossiers qui lui sont soumis.

  • Président : Réginald Gagnon
  • Élue : Odette Martin
  • Citoyen : Pierre Cloutier
  • Responsable administratif : Marilyne Tremblay

Le comité a pour mandat d’étudier les questions relatives à la toponymie municipale.Il n’a pas de pouvoir décisionnel. Il formule des recommandations au conseil à l’égard des questions et des dossiers qui lui sont soumis.

Le comité étudie et fait des recommandations au conseil sur toute question relative à la désignation, la modification ou le remplacement de noms de lieux tant pour les édifices municipaux, les places publiques, les monuments, les parcs et espaces verts municipaux, que les voies publiques.

Commissions

  • Présidente : Louise Allie
  • Élus : Réginald Gagnon et Diane Lavoie
  • Responsable administratif : Dany Dolan

La commission a pour mandat d’étudier et de faire desrecommandations au conseil sur les sujets suivants :

  • Traitement des problématiques concernant l’aménagement, la
    signalisation, la réglementation et la sensibilisation, pour une utilisation sécuritaire et efficace des voies de circulation sur le territoire de la ville;
  • Traitement des requêtes et des plaintes concernant la circulation, son contrôle ainsi que l’utilisation et la sécurité du réseau routier sur le territoire de la ville;
  • Amélioration de l’efficacité et de la sécurité du réseau routier de la ville pour ses usagers, qu’ils soient piétons, cyclistes ou automobilistes;
  • Développement de critères afin d’uniformiser les décisions concernant la gestion de la circulation à l’ensemble du territoire.
  • Présidente : Renée Trudel
  • Élus : Guy Bédard, Jean-Yves Labadie et Diane Lavoie
  • Responsable administratif : Caroline Nguyen Minh

La commission a pour mandat d’étudier et de faire des recommandations au conseil sur les sujets suivants :

  • Diffusion de l’information aux citoyens afin de s’assurer qu’ils soient
    adéquatement renseignés;
  • Amélioration de l’accessibilité du service aux citoyens;
  • Élaboration et suivi de la mise en œuvre des politiques de consultations et participation citoyenne et du service à la clientèle et du bureau du citoyen;
  • Encadrement des messages publics;
  • Développement et contrôle de l’image de marque.
  • Président : Pierre Verret
  • Responsable administratif : Martine Vallières

La commission a pour mandat d’étudier et de faire des  recommandations au conseil
sur l’amélioration du projet « Dans ma rue, on joue! ».

  • Co-présidentes : Odette Martin et Renée Trudel
  • Élus : Diane Lavoie et Pierre Verret
  • Responsable administratif : Daniel Marineau 

La commission a pour mandat d’étudier et de faire des recommandations au conseil sur tous sujets portant sur les loisirs, la culture, les sports et la vie communautaire, y compris la gestion des équipements, les relations avec le milieu, les services et les événements.

  • Président : Pierre Verret
  • Élues : Diane Lavoie, Odette Martin et Renée Trudel
  • Responsable administratif : Daniel Marineau

La commission a pour mandat d’étudier et de faire des recommandations au conseil sur l’élaboration, la mise à jour et la réalisation de la Politique familiale, Municipalité, amie des aînés (MADA) et Municipalité amie des enfants (MAE).

  • Élues : Diane Lavoie, Louise Allie, Réginald Gagnon, Pierre Verret
  • Responsable administratif : Ève Martin

La commission a pour mandat d’étudier et de faire des recommandations au conseil sur les sujets suivants :

  • Élaboration de programmes et de politiques concernant les ressources humaines, dont la rémunération et les avantages sociaux, incluant le régime de retraite, la santé et sécurité au travail, la dotation, le recrutement et le plan de relève du personnel, le développement des compétences, l’appréciation des équipes et des individus;
  • Reconnaissance des employés;
  • Rémunération, équité salariale et son maintien pour le personnel et les membres du conseil;
  • Relations de travail;
  • Programmes de développement et de changements organisationnels;
  • Élaboration du code d’éthique du personnel et suivi de sa mise en œuvre;
  • Collaboration dans l’établissement de nouveaux organigrammes et à la définition des rôles et responsabilités pour l’ensemble de l’organisation;
  • Cohérence avec la planification stratégique, la priorisation de projets, les politiques municipales et les niveaux de services.